Cryptasia et le choix du régime d'imposition du bénéfice fiscal

Romane et Stéphane sont tous deux passionnés de nouvelles technologies. Tant et si bien, qu'ils accumulent dans leur petit deux pièces des montages d'objets connectés plus étonnants les uns que les autres. C'est pour le plus grand bonheur de Jud, jeune chiot de sept mois à dominante Dobermann, qui s'en donne à coeur joie pour grignoter et machouiller tout ce qui est à portée de ses pattes.

Citoyens du monde et multilingues (chinois, russe, italien, ...), Romane et Stéphane, chinent par internet au quatre coins de la planète, ce qui leur permet de découvrir des nouveautés qu'ils sont les seuls à proposer aux particuliers et professionnels dans leur boutique branchée. Rois du marketing viral, la moindre entrée en stock d'une nouveauté se vide en 48h00. Si bien qu'ils envisagent pour cette année de réaliser un bénéfice comptable et fiscal (BIC).

Toutefois quel régime d'imposition choisir, d'ailleurs ont ils le choix du régime d'imposition fiscal ?

La nature d'un bénéfice, du point de vue fiscal, peut avoir différentes origines. Les BIC, Bénéfices Industriels et Commerciaux, sont issus d'une activité commerciale, industrielle ou artisanale. Les BA, Bénéfices Agricoles, sont issus de l'exploitation d'un cycle complet de croissance (animal ou issu de l'agriculture). Ce sont les revenus que l'exploitation de biens ruraux procurent. Les BNC, Bénéfices Non Commerciaux, sont issus de l'exercice libéral, des charges et offices, ainsi que des autres professions non rattachées aux autres catégories.

Existent aussi les revenus fonciers, issus du patrimoine immobilier, les revenus des capitaux mobiliers, issus de placements en valeurs mobilières, actions, parts sociales, obligations.

Dans le cas présent, Romane et Stéphane, commerçants sont redevables à l'IR, dans la catégorie des BIC, Stéphane en tant qu'entrepreneur individuel et Romane, en tant que collaborateur. De ce fait, en fonction du Chiffre d'Affaires réalisé, ils pourront bénéficier soit du régime Micro BIC, du régime au réel simplifié, du régime au réel normal ou du régime de l'auto-entrepreneur.

- CA HT : Moins de 170 000 € (vente de Biens) ou 70 000 € (vente de services)-> MICRO BIC

- CA HT : De 170 000 € à 789 000 € (vente de biens) ou de 70 000 € à 238 000 € (vente de services) -> Régime du réel Simplifié

- CA HT : Plus de 789 000 € (vente de biens) ou de 238 000 € (vente de services) -> Régime du Réel normal

- Régime de l'auto - entrepreneur (Service public - auto entrepreneur - micro social et micro fiscal)

En fonction du Chiffre d'Affaires HT réalisé, Romane et Stéphane pourront bénéficier de plein droit, du régime y afférant. En fonction de leur modèle économique et de l'organisation des charges, s'ils le souhaitent, ils pourront poser une option pour bénéficier du régime supérieur :

Micro BIC -> Régime réel Simplifié

Régime Réel Simplifié -> Régime réel normal

Toutefois l'option doit être posée avant le 1er Février, pour en bénéficier pour l'année en cours et est valable deux ans, puis se renouvelle tacitement.

En cas de dépassement de seuil, le régime précédent reste valable la première année de dépassement du seuil. Dans le cas du micro BIC, le régime reste même valable 2 ans.

Romane et Stéphane, installés en entrepreneurs individuels, dans le commerce de biens (IR - BIC) réalisent 130 000 € de Chiffre d'Affaires HT, ils pourront donc bénéficier du régime du MICRO BIC. Le bénéfice net sera calculé par abattement forfaitaire de 71% du CA HT. Si leurs charges sont supérieures à 71% du CA HT, ils pourront poser une option pour bénéficier du régime du réel simplifié.

Et vous quelques exemples de choix de régime d'imposition ?

Pour en savoir plus : Service public Pro - les regimes fiscaux BIC

CERFA 2042 C PRO - DECLARATION DE REVENUS - MICRO BIC