CRYPTASIA ET LE CHOIX DU REGIME FISCAL, IS OU IR (BIC, BNC, BA), WHAT FOR ?

Elaine et Jobb sont deux entrepreneurs plein d'entrain. A la tête d'une famille nombreuse de 5 enfants, 3 chiens, 2 rats et un poisson rouge, ils envisagent d'agrandir leur famille en accueillant vanille, jeune chiot de 3 mois et tout en développant leur activité de jeux en bois.

Toutefois, Elaine et Jobb se demandent quel régime fiscal choisir ?

Quel sera la solution fiscale la plus avantageuse en fonction de leur situation et de leur activité ?

Le choix du régime fiscal est dans un premier temps issu du statut juridique associé à l'activité. En fonction du choix de structure : Entrepreneur individuel, EIRL, SARL, SA, SAS ou SNC, un régime fiscal sera de fait associé à l'activité.

Ainsi, de fait , en Entreprise individuelle, EIRL  ,SNC (Société en Nom Collectif) ou EURL, le régime fiscal de fait est l'impôt sur le revenu. Le dirigeant sera imposé sur le bénéfice imposable déclaré (Chiffre d'affaires corrigé des déductions et réintégrations fiscales). Toutefois, le dirigeant pourra opter dans le cas de l'EIRL, la SNC et l'EURL pour l'impôt pour les sociétés. L'option se fera en fonction des conditions d'exploitation, de la structure des charges et des produits/

En matière de SARL , SA et SAS, le régime de fait est l'impôt sur les sociétés. Toutefois, l'option pour l'impôt sur le revenu reste possible.

Elaine et Jobb déclarés en Entrepreneur individuel n'ont pas le choix du régime d'imposition et seront de fait imposés sous la forme de l'impôt sur le revenu.

Et vous d'autres exemples en matière de choix du régime fiscal ?

Pour en savoir plus : bercy entreprises

Option des sociétés de personne pour IS

Option des SA, SAS, SARL pour le régime des sociétés de personnes