Arnold, inventeur de génie en thermodynamique et les conventions de forfait

En ce mois d'octobre, doux de ce côté du littoral, Cryptasia, à force d'éternuements, se rappela que quoiqu'il en soit l'été avait touché à sa fin et qu'il était temps de s'inquiéter de son radiateur poussif, voire de sa chaudière d'un autre temps.

Se penchant sur le mode d'emploi laissé par son bailleur préféré, Cryptasia , accompagnée de mistrigri le chat qui commençait également à frissonner lut avec étonnement les consignes d'entretien et tout particulièrement la petite clause concernant la visite gratuite d'entretien annuel.

Après entretien téléphonique, le rdv fut fixé avec Arnold, chauffagiste de son état, pour faire le point sur l'état de "Bertha", chaudière d'un autre temps qui trônait dans la cuisine de Cryptasia. A force de tests, contre-tests et essais de tous ordres, Arnold, chauffagiste expert, déclara "Bertha" bonne pour le service, en tout cas pour l'année à venir.

Passionné par son métier, Arnold des Etablissements Arnold et Cié, expliqua à Cryptasia les principes du chaud, du froid ainsi que du tempéré et plus particulièrement les principes de son nouveau  système de gestion des fluides, dont il souhaitait faire la promotion auprès des immeubles géré par les offices publics de logements. Toutefois Arnold, chef d'entreprise de 20 salariés, se trouvait dans une impasse quant au devis qu'il souhaitait faire, plus particulièrement concernant le détachement de ses salariés dans les entreprises clientes pour mise en place, intervention et maintenance des systèmes. Quelle pouvait être la meilleure réponse incluant audit, propositions d'amélioration, obligation de résultat et continuité de service ,formalisée par des livrables ?

Reprenant ses cours de DCG préférés de droit social, Cryptasia, fit le point avec Arnold de ses droits et obligations à la fois en termes contractuels vis à vis de ses clients, et en matière de détachement, temps de repos quotidien , hebdomadaire, conventions de forfait en heure, jours hebdo, mensuelle ou annuelle.

Et vous, avez vous quelques précisions en matières d'obligations ? Contrat d'entreprise, de sous traitance ? Quelles durées maximum et obligations en matière de conventions de forfait ? Quelles causes de nullité de la convention de forfait ?

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